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CO-Organiser avec l’organisation des nations unies pour le développement industriel, (ONUDI), la direction des Etablissement Classés (DEEC) a accueilli ce lundi 25 Mars 2019 la deuxième session de l’atelier de validation de la loi sur les déchets dangereux au Sénégal. Avec comme objectif d’offrir un cadre juridique et règlementaire aux déchets dangereux.

Selon l’adjoint à la directrice de l’environnement A. Fofana, « Le partage de l’objectif du projet de gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux au Senegal, doit être adapté au contexte Sénégalais.» Cette proposition s’articule autour de dix chapitres, et de quatre-vingt articles.

Pape Mbor

CADRE RELEMENTAIRE DU MOMENT AU SENEGAL

DECHETS
Au Plan Institutionnel:
La loi 96 06 du 22 mars 1996 portant code des collectivités locales, – La loi 2001 - 01 du 15 janvier 2001 portant code de l’environnement, – La loi 83 - 71 du 5 juillet 1983 fixent entre autres les moyens de contrôle de la salubrité publique.

– Au Plan Règlementaire, Le décret n°74 - 338 du 10 avril 1974 réglemente l’évacuation et le dépôt des ordures ménagères.

EAUX USEES
Cadre Institutionnel :
- Le Ministère de l'Assainissement de l’Hygiène Publique et de l’Hydraulique Urbaine
- Le Ministère de l’Agriculture et de l'Hydraulique rurale
- Le Ministère de l’Environnement et de la Protection de la Nature;
- Le Ministère de la Santé et de la Prévention,
- le Ministère de l’Intérieur;
- Le Ministère des Collectivités locales et de la Décentralisation

LES TEXTES PRINCIPAUX QUI REGISSENT LE SECTEUR DE L'HYDRAULIQUE RURALE SONT :
- La Loi 81-13 du 4 mars 1981 portant Code de l’Eau et ses décrets d'application 98-555
- La loi 98-556 du 25 juin 1998, qui détermine notamment le régime d'utilisation des eaux;
- La loi 2001 - 01 du 15 janvier 2001 portant code de l’environnement,
- La loi 83 - 71 du 5 juillet 1983 fixent entre autres les moyens de contrôle de la salubrité
-Décret N° 2006-1261/ 2006 Détermine les règles générales en matière d’hygiène et de sécurité dans tout type d’entreprise.
-Décret N° 2006-1260 / 2006 Se rapporte aux conditions sanitaires et de ventilation sur le lieu de travail.
-Décret N° 2006-1259 / 2006 Se rapporte aux panneaux de sécurité au travail.
-Décret N° 2006-1258 / 2006 Détermine les objectifs et les règles de gestion en matière de santé au travail.
-Décret N° 2006-1255 / 2006 Se rapporte à l’intervention juridique de l’inspection du travail en matière de santé et de sécurité au Travail.
-Décret N° 2006-1256 / 2006 Détermine les obligations de l’employeur par rapport à la sécurité au travail.
-Décret N° 2006-1251 / 2006 Se rapporte aux équipements de travail.
-Décret N° 2006-1253 / 2006 Création d’un service de santé au travail et identification de son champ d’activité.
-Décret N° 94-244 / 1994 Détermine l’organisation et les fonctions du comité de santé et de sécurité au travail.
-Arrêté ministériel N° 006048 / 1991. Conseil dédié aux maladies professionnelles (abroge l’arrêté général n° 9634-BIS/SGC / 1958).
-Décret N° 2006-1250 / 2006 Se rapporte à la circulation des véhicules et machines au sein des installations de l’entreprise
- L’inventaire des déchets dangereux au Sénégal réalisé en 1999
- le plan d’action pour la gestion des polluants organiques persistants de 2002
- le code de l’environnement et le décret n° 2008-1007 en date du 18 août 2008 portant réglementation de la gestion des déchets biomédicaux
-(arrêté interministériel portant gestion des huiles usagées du 05 octobre 2007).
-la norme NS 05-061 relative aux rejets des eaux usées. Cette journée consacrée, nous a permis de revisiter les propriétés qui rendent les déchets dangereux. D’après suivant la nomenclature des déchets, définie à l’annexe II de l’article R541-8.L’annexe I de l’article R541-8 du Code de l’environnement français définit 14 propriétés dangereuses, codées H1 à H14. Les critères et méthodes d’évaluation des propriétés de danger H1 (déchets explosibles), H2 (déchets comburants) et H3 (déchets inflammables) sont précisées dans l’annexe de l’arrêté du 8 juillet 2003.

1-CHAPITRES DE LA LISTE 01.

Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux.
02. Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments.
03. Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton.
04. Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile.
05. Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon.
06. Déchets des procédés de la chimie minérale.
07. Déchets des procédés de la chimie organique.
08. Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression.
09. Déchets provenant de l'industrie photographique.
10. Déchets provenant de procédés thermiques.
11. Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux.
12. Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques.
13. Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19).
14. Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08).
15. Emballages et déchets d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs.
16. Déchets non décrits ailleurs dans la liste.
17. Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés).
18. Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux).
19. Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel.
20. Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations) y compris les fractions collectées séparément.

DECHETS DANGEREUX : LES INDUSTRIELS SONT SOUMIS A DIFFERENTES REGLEMENTATIONS APPLICABLES AUX DID :

LE CODE DU TRAVAIL SENEGALAIS, lorsque le déchet est stocké sur un lieu de travail. Bien qu’exclus du champ d’application des dispositions relatives aux substances et préparations dangereuses, les risques liés à la présence de déchets doivent être évalués et signalés. Les mesures de prévention et de protection adaptées doivent être définies et mises en œuvre. Ceci implique la connaissance des dangers physico-chimiques et toxicologiques présentés par le déchet, la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses, lorsque le déchet est transporté sur la voie publique. La nature du déchet ainsi que ses propriétés physico-chimiques, toxicologiques et éco toxicologiques doivent être caractérisées, de façon à lui affecter un « code matière » (également appelé « numéro ONU ») et un « code danger ». Des dispositions précises s’appliquent notamment en ce qui concerne la signalisation et l’agrément du conteneur et/ou du véhicule,

DES REGLEMENTS DE L’UNION AFRICAINE à l’instar du Parlement Européen et du conseil, qui régissent les transferts transfrontaliers de déchets. Ils prévoient notamment une procédure de notification et de consentement écrits préalables. Celle-ci s'applique aux transferts de tous les déchets destinés à être éliminés et des déchets dangereux et semi-dangereux destinés à être valorisés. La convention de Bâle définit des exigences pour les mouvements de déchets dangereux entre Etats y compris les Etats concernés par des situations de transit et il faut s’y conformer en mettant à contribution tous les Ministères concernés.

LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT dans tous les cas.

Doit en particulier prévoir des dispositions concernant la caractérisation des propriétés dangereuses des déchets, la réduction de la quantité et de la nocivité des déchets produits et l’organisation de leur transport et de leur traitement, au moyen notamment du bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD).

« S’engager pour des financements au service de la planète. » mot d’ordre du premier sommet régional en Afrique qui s’est tenu du 14 au 15 mars 2019, à Nairobi au Kenya. Cette 3 ème Edition du One Planet Summit, a été porté par une coalition d’Etats, d’entreprises , d’organisations supra nationales ,de membres de la société civile , d’investisseurs ,souhaitant orientée leurs investissements sur la préservation de l’environnement, de la biodiversité , des énergies renouvelables.

Des innovations au service du continent le plus exposé face aux phénomènes cas pires, pour ne pas dire climatique. Des sujets tel que combler le gap énergétique ont été soulevé avec comme facteur déterminant les énergies renouvelables à la fois efficaces et résilientes pour nos « biodiversités particulières en Afrique » car d’après les projections, «  les forets contribueraient à réduire les émissions de Co2 à hauteur de 18 % d’ici à 2030 » ; ces puits carbone sont aussi importants pour le climat que l’action direct sur les émissions. Repenser un modèle économique qui s’appuie sur la préservation de l’écosystème est devenu un passage obligé pour nos gouvernements.

Dans le contexte africain, le bassin du Congo, vient juste derrière la forêt amazonienne, Selon Président Felix TSHISEKEDI, de la République démocratique du Congo, répondant à la question, d’un de nos confrères, il soutient qu’il faut : « un bon plan de lutte, beaucoup de pédagogie pour que nos populations comprennent les enjeux : » pour lui « en Afrique l’action des besoins sociaux des populations, ne va pas à l’encontre des actions en faveur de la planète pour le moment. » Toutefois il n’a pas manqué d’encourager les bonnes pratiques pour l’environnement.Rappelons qu’au-delà des organisations supra –nationales, la rencontre mondiale réunit près de 4000 participants et plus d’une soixantaine de chefs d’Etat.

Pape Mbor

La communauté internationale a jeté les bases d'un changement radical vers un avenir plus durable, dans lequel l'innovation sera mise à profit pour relever les défis environnementaux, l'utilisation de plastiques jetables sera considérablement réduite et le développement ne coûtera plus à la planète Terre.

À la suite de cinq jours de discussions lors de la quatrième Assemblée des Nations Unies pour l'environnement à Nairobi, les ministres de plus de 170 États membres des Nations Unies ont présenté un projet audacieux pour le changement affirmant que le monde devait accélérer le processus vers un nouveau modèle de développement afin de respecter la vision énoncés dans les objectifs de développement durable pour 2030.

Se déclarant profondément préoccupés par les preuves de plus en plus évidentes que la planète est de plus en plus polluée, se réchauffe rapidement et s’épuise dangereusement, les ministres se sont engagés à relever les défis environnementaux en proposant des solutions innovantes et en adoptant des modes de consommation et de production durables.

« Nous réaffirmons que l'éradication de la pauvreté, la transformation de modèles non-durables et la promotion de modes de consommation et de production durables, ainsi que la protection et la gestion des ressources naturelles du développement économique et social sont les objectifs primordiaux et les exigences essentielles pour assurer un développement durable », ont déclaré les ministres dans une déclaration finale.

« Nous améliorerons les stratégies nationales de gestion des ressources grâce à des approches et à des analyses intégrées du cycle de vie complet pour parvenir à des économies efficaces en ressources et à faible émission de carbone », ont-ils déclaré.

Plus de 4 700 délégués, dont des ministres de l'environnement, des scientifiques, des universitaires, des chefs d'entreprise et des représentants de la société civile, se sont réunis à Nairobi pour participer à l'Assemblée, la plus haute instance mondiale pour la protection de l'environnement, dont les décisions fixeront le programme mondial, notamment en prévision du Sommet des Nations Unies pour l'action climat qui aura lieu en septembre.

En plus de s'engager à promouvoir des systèmes alimentaires durables en encourageant des pratiques agricoles résilientes, à lutter contre la pauvreté par une gestion durable des ressources naturelles et à promouvoir l'utilisation et le partage de données environnementales, les ministres ont déclaré qu'ils réduiraient considérablement les d'articles en plastique à usage unique.

« Nous nous attaquerons aux dommages causés à nos écosystèmes par l'utilisation et la mise au rebut non durables de produits en plastique, notamment en réduisant considérablement les produits en plastique à usage unique d'ici 2030, et nous collaborerons avec le secteur privé pour trouver des produits abordables et respectueux de l'environnement », ont-ils affirmé.

Pour combler les lacunes critiques dans les connaissances, les ministres ont promis de travailler à la production de données environnementales internationales comparables tout en améliorant les systèmes et technologies de surveillance nationaux. Ils ont également exprimé leur soutien aux efforts déployés par ONU Environnement pour élaborer une stratégie mondiale de données environnementales d’ici 2025.

« Le monde est à la croisée des chemins mais nous avons choisi aujourd'hui la voie à suivre », a déclaré Siim Kiisler, président de la quatrième Assemblée des Nations Unies pour l'environnement et ministre estonien de l'environnement. « Nous avons décidé de faire les choses différemment. En réduisant notre dépendance à l'égard des plastiques à usage unique et en plaçant la durabilité au cœur de tout développement futur, nous allons transformer notre mode de vie. Nous disposons des solutions innovantes dont nous avons besoin. Il faut maintenant adopter les politiques qui nous permettent de les appliquer. »

« Les statistiques mondiales actuelles sont en effet très sombres et les prévisions pour les générations futures sont alarmantes et exigent une action urgente de la part des gouvernements, des communautés, des entreprises et des particuliers », a-t-il déclaré.

Saviez-vous que la diffusion d'un film en ligne ou la recherche d'une réponse à une question coûte de l'environnement ?

Chaque message texte ou courriel que vous envoyez, chaque photo que vous téléchargez dans votre cloud ou chaque fois que vous effectuez un transfert numérique coûte à l’environnement.

Nous pensons souvent qu’Internet, qui régit de nombreux aspects de notre vie, est un nuage sans carbone qui transfère des données par voie aérienne. Mais Internet repose sur de vastes ressources physiques. Les câbles souterrains alimentent des centres de données massifs, et les vastes machines qui transmettent nos recherches dépendent souvent des combustibles fossiles.

Greenpeace estime que le secteur mondial de l'information et des technologies consomme environ 7% de l'électricité mondiale. La diffusion vidéo en continu représente environ 60 % du trafic Internet mondial en 2015 et devrait atteindre 80 % d’ici 2020.

« Internet est une machine invisible », a déclaré Mark Radka, responsable de la branche énergie et climat d'ONU Environnement. « Nous ne voyons pas l’immense infrastructure qui alimente nos activités en ligne et, la plupart du temps, nous sommes très éloignés de ces processus. Cela signifie que nous n'associons pas mentalement leur utilisation aux impacts environnementaux. »

Plus grand, mais est-ce mieux?

Internet crée quatre grands domaines de demande énergétique : les centres de données, les réseaux de communication, les appareils destinés aux utilisateurs finaux, tels que les téléphones portables et les ordinateurs, et la fabrication (des équipements répondant à ces besoins).

Certaines solutions innovantes sont à l’étude pour accroître l’efficacité du datacenter et économiser l’énergie de la climatisation traditionnelle. Google, par exemple, indique que ses 14 centres de données (alimentant Gmail, YouTube et Search sur quatre continents) consomment 50% moins d'énergie que les centres classiques.

En comparaison à il y a cinq ans, ils fournissent sept fois plus de puissance de calcul avec la même énergie électrique, selon Google. Alibaba, quant à lui, utilise l'eau de lac naturelle pour refroidir les serveurs d'un centre et explore une tour éolienne pour refroidir les serveurs d'un autre.

Pourtant, Internet est probablement la plus grande création du siècle et elle ne fait que grandir. Certains chercheurs prévoient une multiplication par trois du trafic Internet mondial d’ici 2020 : il est temps de trouver d’autres moyens de gérer nos régimes numériques.

« Le simple fait de savoir que ce que nous faisons en ligne a un impact dans le monde réel est un bon début », a déclaré Mark Radka. « Lorsque les entreprises exercent des pressions sur leurs clients, elles accordent la priorité à la responsabilité environnementale et à l’approvisionnement durable. »

En raison des préoccupations mondiales relatives au changement climatique, les clients recherchent de plus en plus des sources d’énergie propres, ce qui réduit les coûts des énergies renouvelables.

Les marques concurrentes font de la durabilité leur priorité. Les géants de l'Internet, comme Apple, Facebook et Google, se sont engagés à s'approvisionner à 100 % en énergie renouvelable, en réduisant les déchets et en améliorant leur efficacité énergétique.

Mettre les données au service de l'environnement

Une grande partie de cette amélioration repose sur un traitement et une intelligence plus efficaces.

Erick Litswa, responsable du déploiement des systèmes d’information sur les rapports d’indicateurs d’ONU Environnement, a déclaré que s’agissant de l’amélioration de l’efficacité, le diable était dans les détails - ou du moins dans l’analyse.

Les données, ainsi que la capacité d’analyser et de donner un sens à celles-ci, deviennent plus précieuses. Partager des tendances qui éliminent le bruit des données fait partie de notre responsabilité collective. C’est là que les grandes entreprises de l’Internet peuvent bénéficier de la communauté mondiale, note Erick Litswa.

« Il y a vingt ans, une personne cherchant une réponse à une question pouvait la partager avec 10 personnes du village. De nos jours, les algorithmes et l'intelligence artificielle affinent les réponses du monde entier en quelques secondes, éliminant le bruit pour trouver les meilleurs. »

« Cela a rendu la récupération de données plus efficace. Le partage de ces données pourrait avoir de grands avantages collectifs pour l'environnement. Par exemple, les images satellitaires peuvent nous aider à suivre la déforestation ou les fuites ou pertes d’eau, contribuant ainsi à une utilisation plus efficace de l’eau. »

Certaines organisations vont plus loin. Le moteur de recherche Ecosia indique qu'il compense le carbone nécessaire pour mener à bien les recherches en plantant des arbres dans des communautés spécifiques. Cependant, même les programmes de compensation des émissions de carbone ne résistent pas à la surconsommation.

Pour cela, nous devons utiliser moins d'énergie. Et même si les tendances actuelles semblent aller dans la direction opposée, nous pouvons tous prendre des mesures pour limiter nos envies numériques. Faire une cure de désintoxication numérique est probablement aussi bon pour la planète que pour vous.